Mentions légales
Mentions légales
Dernière mise à jour : 5 octobre 2026
Propriétaire et éditeur du site
Le site www.unpasverstoiautisme.com est exploité par :
Nom commercial : Un pas vers toi
Nom légal : 9401-1012 Québec inc.
Forme juridique : Société par actions constituée au Québec
Numéro d’entreprise du Québec — NEQ : 1174696733
Présidente : Juliette Foort
Adresse : 1, avenue des Saules, Notre-Dame-des-Prairies (Québec) J6E 7G7, Canada
Courriel : unpasverstoi.qc@gmail.com
La direction de la publication et la responsabilité du contenu du site sont assurées par Juliette Foort.
Identité de l’hébergeur du site
Identité de l’hébergeur du site
Adresse de l’hébergeur du site
123 rue Exemple, 12345 Ville
Numéro de téléphone de l’hébergeur du site
+33 5 55 55 55 55
Nom du propriétaire
Nom du propriétaire
Numéro d’identification TVA
FRXX123456789
Numéro d’immatriculation au RCS (registre du commerce et des sociétés)
Numéro d’immatriculation au RCS
Forme juridique et montant du capital social (facultatif)
Forme juridique et montant du capital social
Mention relative à la propriété intellectuelle (facultatif)
Mention relative à la propriété intellectuelle
Clause de non-responsabilité (facultatif)
Clause de non-responsabilité
Traitement des données personnelles (Règlement général sur la protection des données) et politique relative aux cookies (facultatif)
Traitement des données personnelles (Règlement général sur la protection des données) et politique relative aux cookies

